Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr

Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)

Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.

Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.

Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant les horaires des sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA).

Arrêté du 25 juillet 2017 concernant l'ouverture de la session 2018 du diplôme de...

Date: 2017-09-09 12:41:33
Site : http://dcalin.fr

Les tarifs municipaux - Ploubazlanec

Les tarifs municipaux

Possibilité pour la commune, de se faire rembourser les frais de vétérinaires avancés lorsque des animaux blessés sont déposés et soignés en urgence dans un cabinet vétérinaire. Dès lors que le propriétaire de l'animal serait identifié, la commune pourrait lui facturer les frais de vétérinaire engagés.

Possibilité pour la commune, de...

Site : http://www.ploubazlanec.bzh

Thèmes liés : tarif horaire auxiliaire de vie scolaire / horaire auxiliaire de vie scolaire / ou s'inscrire pour etre auxiliaire de vie scolaire

Scolarisation des élèves en situation de handicap - ac ...

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves : quel plan pour qui ? (PAI, PPS, PAP et PPRE)

(cliquer sur l'image pour l'agrandir)

Démarches à entreprendre pour la scolarisation d'un élève en situation de handicap

Selon la loi :

« Constitue un handicap, toute...

Site : http://www.ac-versailles.fr

L’accompagnement par un AVS - maif.fr

Questions réponses

L'accompagnement par un AVS

Malgré une notification d'accord pour un accompagnement par Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS) reçue de la CDAPH (ou CDA)(1) pour notre enfant, aucun AVS ne lui a été affecté pour la rentrée ; que faire ?

Réponse de la FNASEPH :

Vous avez reçu de la CDAPH une notification d'accord pour un AVS à raison de tant d'heures par semaine mais...

Site : https://www.maif.fr